Quand M. Juncker va à Canossa

Communiqué de la Délégation socialiste française

La délégation socialiste et radicale de gauche au Parlement européen a suivi avec attention le déplacement de M. Juncker à Washington et sa rencontre avec M. Trump. Force est de constater que, sans mandat démocratique, il a pris des engagements inacceptables que nous condamnons fermement. Son action rappelle le lancement par M. Barroso des négociations du TTIP par une Commission européenne en fin de vie. Notons également le revirement de M. Trump : il ne voulait pas du TTIP, et il propose… la même chose en pire, et en catimini !

S’il fallait éviter une guerre commerciale totale, cela ne justifiait aucunement les concessions accordées par M. Juncker à M. Trump, sans mandat faut-il le rappeler ?

Tant que les Etats-Unis taxeront les importations d’acier et d’aluminium et menaceront de taxer celles d’automobile, nous refuserons toute négociation : une discussion commerciale équilibrée ne peut se mener avec une épée de Damoclès au dessus de la tête.

Quant à l’engagement d’acheter du soja américain, c’est non : essentiellement OGM, il ne correspond pas aux normes ambitieuses et protectrices de l’environnement pour lesquelles nous nous battons. C’est simple : les normes européennes – notamment environnementales et sanitaires – ne sont pas négociables. C’est pour cette raison que nous nous opposons également aux importations de gaz de schiste.

Dans ce contexte, il est essentiel que l’Union européenne reste unie. Ceux qui se considèrent et agissent désormais comme des adversaires de l’Union européenne mènent justement une stratégie de division entre les Etats membres afin de mieux parvenir à leurs fins.

 

Avec les socialistes européens, les eurodéputés socialistes et radicaux veilleront à ce que le Parlement européen soit impliqué et à ce que les intérêts des citoyens européens soient représentés et écoutés avec, comme priorité, la protection des travailleurs, de l’industrie européenne, de l’environnement, de la santé et du climat.

 

#Dieselgate : « Rien entendu, rien vu, rien dit »

Retrouvez ici l’article du Tagesspiegel  pour lequel j’ai été interviewée. (en français et en allemand).

Q- Pourquoi est-ce important d’inclure la demande de compensation dans les recommandations du rapport du comité EMIS?

R- Les consommateurs européens sont des victimes de la fraude, ce n’est pas à eux de payer pour les infractions commises par les constructeurs automobiles. Pour le Groupe des Socialistes et Démocrates au Parlement européen, la défense de l’intérêt des consommateurs passe avant celle des multinationales qui ont cherché à gagner de l’argent avec la fraude, malgré la pollution et les problèmes de santé publique qu’elle provoque. Les consommateurs ont besoin de leur voiture pour aller travailler, pour partir en vacances, pour transporter leurs familles, parfois sans mode de transport alternatif, et il n’est pas juste de les faire payer deux fois pour leur véhicule : une fois à l’achat, une deuxième fois à cause de la fraude. C’est pourquoi nous demandons que tous les préjudices causés par la fraudes aux émissions des véhicules (recalibration nécessaire, surconsommation de carburant, perte d’homologation, fragilité du moteur etc) soient pris en charge et dédommagés par les constructeurs responsable des préjudices.

Untersuchungsbericht zu Dieselgate

Nichts hören, nichts sehen, nichts sagen

Der niedersächsische CDU-Abgeordnete Jens Gieseke, der als Ko-Berichterstatter des Ausschusses wesentlich für den Abschlussbericht zuständig war, zieht eine andere Lehre aus der Arbeit des Parlamentarier-Gremiums: Die aktuellen Regeln für die Abgasregulierung bieten „zu viel Interpretationsspielraum“ – sprich Schlupflöcher für die Hersteller. Gieseke schlägt vor, die sogenannte RDE-Gesetzgebung auf EU-Ebene so schnell wie möglich einzuführen.

Das Kürzel RDE steht für „Real Driving Emissions“ und bezeichnet ein Testverfahren, bei dem die Abgasmessung im Realbetrieb vorgenommen wird. Betrugspraktiken im Labor, wie sie von Herstellern wie VW zu verantworten sind, wären damit nicht mehr möglich. Bevor der VW-Skandal vor eineinhalb Jahren ins Rollen kam, hatten Vertreter der Autoindustrie in einer von der Kommission eingerichteten Arbeitsgruppe die Einführung von RDE-Tests jahrelang verzögert.

Streit um eine „Europäische Fahrzeug-Aufsichtsagentur“

Derweil wird im Europaparlament vor der Schlussabstimmung über den Bericht des Dieselgate-Untersuchungsausschusses in der kommenden Woche noch an einzelnen Formulierungen gefeilt. Der Grünen-Abgeordnete Bas Eickhout erwartet, dass es noch Streit um die Empfehlung des Ausschusses geben wird, der zufolge als Konsequenz aus dem Skandal eine „Europäische Fahrzeug-Aufsichtsagentur“ eingerichtet werden soll.

Diese Forderung war im Ausschuss umstritten, nur eine knappe Mehrheit sprach sich dafür aus. Nach den Worten des Niederländers Eickhout soll es sich bei der neuen europäischen Agentur, deren Schaffung laut dem Entwurf der Empfehlungen verlangt wird, um eine reine Aufsichtsbehörde handeln. „Es geht nicht darum, den nationalen Behörden die Typenzulassung abzunehmen“, erklärt er.

FDP-Abgeordnete Meißner will keinen « Brüssel-Tüv »

Das sehen aber nicht alle EU-Abgeordneten so gelassen wie Eickhout. Die FDP-Parlamentarierin Meißner spricht von einem „Brüssel-Tüv“ und weist den Vorschlag strikt zurück: „Eine europäische Zulassungsbehörde halte ich für überflüssig, denn Brüssel ist auch nicht unfehlbar, und eine solche Neuerung würde wahrscheinlich zu längeren Zulassungszeiten führen.“ Vielmehr sollten die Kommission und die Mitgliedstaaten künftig ihre Arbeit vernünftig machen, fordert die Abgeordnete. „Das war in der Vergangenheit leider nicht der Fall, alle Ebenen haben versagt.“

Vor der Schlussabstimmung im Parlament kommt aus den Reihen der Grünen und der Sozialdemokraten der Ruf, die Interessen der Besitzer von Dieselfahrzeugen stärker zu berücksichtigen. Im bisherigen Entwurf für die Empfehlungen an die Kommission und die Mitgliedstaaten ist der Abschnitt zu den Verbraucherrechten nur vergleichsweise kurz gehalten. Dort ist unter anderem davon die Rede, dass die Mitgliedstaaten sicherzustellen hätten, dass die Pkw-Besitzer „detaillierte und umfassende Informationen“ über die fälligen Werkstätten- Nachrüstungen an den betroffenen Fahrzeugen erhalten.

Die französische Abgeordnete Christine Revault d’Allonnes-Bonnefoy hält dies aber nicht für ausreichend. „Die europäischen Verbraucher sind die Opfer des Betrugs, sie dürfen jetzt nicht auch noch für den Gesetzesbruch durch die Autohersteller zahlen“, findet die Sozialistin. Deshalb müssten die Hersteller für Entschädigungen aufkommen, falls Dieselfahrer im Zuge der Nachrüstung einen höheren Spritverbrauch in Kauf nehmen müssen oder der Motor plötzlich reparaturanfälliger werden sollte, fordert die Parlamentarierin. Allerdings müssen Sozialdemokraten und Grüne noch weitere Abgeordnete für diese Forderung gewinnen – denn die beiden Fraktionen verfügen im Europaparlament nicht über eine Mehrheit.

Der Text erschien in « Agenda » vom 28. März 2017, einer Publikation des Tagesspiegels, die jeden Dienstag erscheint. Die aktuelle Ausgabe können Sie im E-Paper des Tagesspiegels lesen.

Le Parlement européen échoue à s’engager contre la pollution automobile

Après les débats organisés en plénière le 18 janvier, le vote se tenait ce mercredi 3 février sur le seuil fixé par la commission pour les émissions de polluants. Par 323 voix contre, 317 pour et 61 abstentions, les Députés européens de droite et de droite extrême ont, de fait, validé la décision très controversée de la Commission européenne d’autoriser un niveau de dépassement de plus de 2 des nomes fixées il y  10 ans en matière d’émission de polluants.

Voici mon explication de vote et le communiqué de presse la Délégation socialiste française.

J’ai voté aujourd’hui en faveur de l’objection contre l’acte délégué de la Commission européenne qui visait à augmenter la tolérance en matière d’émissions polluantes des automobiles. En effet, le Parlement aurait pu mettre son veto à cette proposition de la Commission d’instaurer une  marge de tolérance de 2,1 pour les seuils d’émission d’oxydes d’azote.
Cette objection n’a hélas pas été votée par la majorité requise, ce que je déplore, et la proposition initiale de la Commission sera donc mise en œuvre. Mais il nous faut à présent nous tourner vers l’avenir et tout faire pour que cette marge soit abaissée au plus vite, pour à terme arriver à 1, si possible dès 2020. Il en va non seulement du respect de la démocratie et du législateur européen, mais aussi de la qualité de l’air en Europe, enjeu sanitaire et environnemental majeur.
Le travail est également loin d’être fini en ce qui concerne les tests en conditions réelles des émissions (dits RDE) : maintenant que l’acte délégué de la Commission est adopté, je serai particulièrement vigilante à la bonne application des tests RDE, condition sine qua none à l’entrée en vigueur effective des normes antipollution.

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Le Communiqué de la Délégation socialiste française:

Le Parlement européen n’a pas rejeté aujourd’hui le projet de décision de la Commission européenne visant à relever la limite de tolérance d’émissions d’oxydes d’azote (NOx) par les voitures diesel jusqu’à 110 %, ce que nous déplorons fortement.

Pour rappel, cette proposition permettra aux automobiles de dépasser toujours plus les seuils maximums autorisés de NOx, des particules cancérigènes.

Un tel vote n’a aucun sens dans le contexte de notre condamnation sans ambiguïté de la fraude aux émissions de polluants par Volkswagen, et de la mise en place par le Parlement européen d’une commission d’enquête sur ce scandale sanitaire. Une majorité d’eurodéputés a préféré permettre aux automobiles de polluer toujours plus, certains parce que la proposition de la Commission européenne comportait un élément positif – des tests d’émissions en conditions de conduite réelles quand, jusqu’à maintenant, les tests en laboratoire permettaient bien des manipulations ; mais nombre d’entre eux n’ont-ils pas cédé aux sirènes du lobby automobile, au prix de la santé de leurs concitoyens ?

Il est regrettable que le Parlement européen n’ait pas saisi cette occasion de faire pression sur la Commission et la Conseil, son soutien aurait été apprécié par ceux des États-membres, dont la France, qui œuvrent à rendre les normes plus protectrices pour la qualité de l’air. Les eurodéputés socialistes et radicaux ne désarment pas pour autant, et continueront d’exiger une révision des autorisations de dépassement de seuils sans relâche.

Emissions polluantes : l’Europe a besoin d’air pur !

Communiqué de la délégation socialiste française au Parlement européen

Le Parlement européen a adopté, aujourd’hui, la composition de la commission d’enquête parlementaire sur le contrôle des émissions polluantes des véhicules routiers. Cette commission d’enquête sur les émissions du secteur automobile est constituée pour une durée d’un an suite au scandale Volkswagen. La droite européenne n’en voulait pas. Les eurodéputés socialistes et radicaux ont été les artisans de la création de cette commission d’enquête. Deux membres français les représenteront : Christine Revault d’Allonnes-Bonnefoy en tant que titulaire, Gilles Pargneaux en tant que suppléant.

« L’Accord mondial de Paris dans le cadre de la COP21, signé le 12 décembre 2015, nous donne des objectifs ambitieux de réduction des émissions de gaz à effet de serre au moment où l’industrie automobile refait la Une de l’actualité en raison d’émissions polluantes bien supérieures aux taux annoncés et testés en laboratoire. Nous sommes déterminés, non seulement à définir des normes ambitieuses en matière d’émissions polluantes, mais nous sommes aussi résolus à nous assurer qu’elles soient respectées sur trajet routier. Nous devrons faire toute la lumière sur les liens troubles qui existent entre le lobby du secteur automobile, les services de la Commission européenne et tous les acteurs de cette mauvaise pièce. Les responsabilités de chacun doivent être identifiées. Alors que les pics de pollution se suivent et se ressemblent, il est grand temps d’apporter de l’air pur, de la transparence en Europe, mais aussi de travailler à un changement de paradigme économique dans ce secteur industriel ! », précisent Christine Revault d’Allonnes-Bonnefoy et Gilles Pargneaux.

Communiqué du groupe Socialistes et démocrates

Aujourd’hui le Groupe S&D a soutenu la composition de la commission d’enquête sur les allégations d’infraction et de mauvaise administration de la législation européenne, à la suite du scandale concernant l’installation de programmes dans les voitures permettant de fausser les seuils de pollution.

La vice-présidente S&D chargée du développement durable et membre de la commission d’enquête  Kathleen Van Brempt a déclaré:

« Dans l’affaire du ‘Dieselgate’, il y a eu des insuffisances et/ou lacunes à plusieurs étapes, à la fois de la part de la Commission européenne ainsi que des États membres.
Le fait que seules les autorités des États-Unis aient pu découvrir la fraude reste choquant.

« Nous voulons recueillir et analyser les informations pour voir où se situent les défaillances et également voir si à un moment donné, les autorités ne disposaient pas des preuves de l’existence de ce dispositif d’invalidation utilisé lors des tests d’émissions de dioxyde d’azote (NOx).
Les citoyens méritent de savoir et nous attendons une pleine transparence des autorités en questions. C’est le seul moyen de retrouver la confiance.

« En plus des défaillances, la Commission a failli à son obligation de mise à jour des tests afin de les adapter  si ceux-ci ne reflètent plus la réalité, conformément au règlement de base de 2007.
Rien ne justifie les 8 années prises par la Commission pour introduire des tests d’émissions réelles.

« Notre intention est de faire des recommandations, sur la base du résultat de l’enquête, de sorte que cela ne se reproduise plus. »
La commission d’enquête présentera un rapport provisoire dans les 6 mois suivant le début de ses travaux, et un rapport final un an plus tard.
Douze députés socialistes et démocrates siégeront parmi les 45 membres de la commission d’enquête:

1. Nikos Androulakis (Grèce)  membre de la Commission Environnement (ENVI)
2. José Blanco López (Espagne), membre de la Commission Industrie (ITRE) et Transport (TRAN)
3. Miriam Dalli (Malte), membre de la Commission ENVI and ITRE
4. Seb Dance (RU), membre de la Commission ENVI
5. Ismail Ertug (Allemagne), membre de la Commission TRAN et ENVI
6. Karin Kadenbach (Autriche), membre de la Commission ENVI
7. Massimo Paolucci (Italie), membre de la Commission ENVI and TRAN
8. Christine Revault d’Allones Bonnefoy (France), membre de la Commission TRAN
9. Christel Schaldemose (Danemark) membre de la Commission Marché Intérieur (IMCO) et ENVI
10. Olga Sehnalova (Republique Tchèque), membre de la Commission IMCO et TRAN
11. Kathleen Van Brempt (Belgique), membre de la Commission ITRE
12. Carlos Zorrinho (Portugal), membre de la Commission ITRE et ENVI

Membres suppleants:
1. Lucy Anderson (UK), TRAN and IMCO
2. Nicola Danti  (IT), IMCO
3. Evelyne Gebhardt (DE), IMCO and JURI
4. Theresa Griffin (UK), ITRE
5. Sergio Gutierrez Prieto (ES), IMCO and EMPL
6. Dan Nica (RO), ITRE
7. Gilles Pargneaux (FR), ENVI
8. Pavel Poc (CZ), ENVI
9. Tibor Szanyi  (HU), ENVI
10. Paul Tang (NL), ITRE
11. Martina Werner (DE), ITRE
12. Flavio Zanonato (IT), ITRE and EMPL

Emissions des voitures diésel et tests en conditions réelles

Je suis intervenue lors de la session plénière du lundi 18 janvier dans le débat sur les limites d’émission des voitures diésel . La Commission européenne, par un acte d’exécution a  décidé d’assouplir  les limites, allant à l’encontre de ses propres normes (Euro-6)! Si je me réjouis, avec beaucoup de mes collègues parlementaires, de la décision de mettre enfin en œuvre les tests d’émissions en conditions réelles, plutôt qu’en laboratoire, je ne peux pas accepter que la Commission ait accepté de porter le facteur de conformité à 2,1, tel que proposé par le TCVM (comité technique des Etats-Membres). Concrètement, cela nous ferait revenir 10 ans en arrière en matière de législation anti-pollution. Le chantage conduisant à conditionner la mise en œuvre des tests en conditions réelles à l’autorisation des limites d’émission de polluants allant jusqu’à 100% pour les NOx, 1 mois seulement après les engagements pris  lors de la COP 21 en matière de lutte pour le climat et la qualité de l’air,  est scandaleux. Si la Commission ne revient pas d’ici au mois de février avec une proposition plus satisfaisante, le Parlement européen lors de sa prochaine session plénière risque bien de lui opposer un vote contre.

Voici mon intervention:

 

Madame la Présidente, faire ce que l’on a dit et dire ce que l’on fait est un code de conduite simple pour garder la confiance de ceux que l’on représente. Un mois après la COP 21 et ses objectifs ambitieux, comment accepter l’acte d’exécution de la Commission qui revient à un niveau d’exigence inférieur à la norme Euro 6 au motif que celle-ci serait trop difficile à atteindre. Les industriels automobiles font aujourd’hui l’actualité, car leurs émissions de polluants sont sensiblement plus importantes en conditions réelles qu’en laboratoire, alors que, depuis quatre ans, ils ne cessent de nous vanter des voitures toujours plus propres.

Les clients et tout simplement les populations au contact des véhicules ne veulent plus à avoir à subir de tels niveaux de pollution. Et nous ne vivons pas en laboratoire! Donc, la reconnaissance des tests en conditions réelles pour estimer sérieusement le taux de pollution d’un véhicule, c’est très bien, mais surtout ne diminuez pas le niveau d’exigence. Est-ce que, pour lutter contre les morts au volant pour conduite en excès de vitesse, la hausse de la vitesse maximale a été décidée? Non, au contraire.

La ministre française de l’environnement s’est engagée, au lendemain de la décision du comité technique pour les véhicules à moteur (CTVM), à revoir cet acte d’exécution au niveau politique par les ministres compétents au sein du Conseil. Les États membres auraient ainsi la possibilité d’arriver à un meilleur compromis qui puisse garantir le respect des normes européennes. En acceptant le report de notre vote en février, nous vous laissons l’occasion de démontrer que, vous aussi, vous pouvez faire ce que vous dites.