Visite du site de l’IFP Energies nouvelles

Vendredi 7 juillet, j’ai visité le site d’IFP Énergies nouvelles à Rueil-Malmaison. Acteur de la recherche et de la formation dans les domaines de l’énergie, du transport et de l’environnement, IFPEN est un établissement public qui a vocation à développer la mobilité durable, les énergies nouvelles et les hydrocarbures responsables.

La visite a commencé par un déjeuner de travail avec le Président de l’IFPEN Didier Houssin, le Directeur du centre de résultats procédés, Jean-Pierre Burzynski, également Yannick Peysson, chargé de mission à la Direction générale. Ce fut l’occasion d’échanger sur la thématique des biocarburants de deuxième génération et sur la refonte de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (RED II). A ce sujet, l’équipe m’a fait part de la problématique des déchets liés à l’huile de palme dans la production de biocarburants, le texte n’est pas assez précis sur ce point. L’IFPEN est très engagé dans les biocarburants produits à partir de matière lignocellulosique (cellules des végétaux, du bois et de la paille). Nous avons convergé sur la nécessité de prendre en compte toutes les formes de pollution, et pas seulement les émissions de gaz à effet de serre, le principe pollueur-payeur, la nécessité d’avoir plusieurs sources d’énergie (pour des raisons tant environnementales que d’indépendance énergétique), le fait de traiter les carburants issus de déchets fossiles dans un texte dédié et pas dans les énergies renouvelables.

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J’ai pu visiter le laboratoire « Biocarburants avancés et chimie du végétal » ; Etienne Jourdier, chef de projet, m’a présenté les travaux menés dans le cadre de projets collaboratifs de mise au point de biocarburants avancés. Dans les différents laboratoires, les chercheurs de l’IFPEN travaillent sur des microorganismes issus de matière lignocellulosique (non-alimentaires) afin de produire de l’éthanol de deuxième génération ; c’est la différence majeure avec les biocarburants de première génération dont les matières premières sont essentiellement alimentaires. Le schéma de transformation reste cependant le même : prétraitement, fermentation, ajout de matières secondaires (glucose), nouvelle fermentation et distillation.

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Une fois ces différentes étapes réalisées, l’équipe de biologie moléculaire prend le relais en laboratoire de fermentation afin de déterminer les données et la performance des champignons qui ont émergé de la fermentation. Depuis peu, l’IFPEN s’est doté de robots intelligents haut débit capables d’analyser les données en un temps record. Il s’agit alors, d’analyser les enzymes qui ont été produites et de tester l’efficacité des jus de fermentation qui seront transformés en biocarburants.

La visite s’est poursuivie autour d’un entretien sur la mobilité durable avec Gaetan Monnier, Directeur du centre de résultats transports, membre de le Commission Royal installée suite au scandale du diésel. Le but de la structure est de développer des transports économes, à faible impact environnemental ; pour se faire l’IFPEN est très engagé dans de nouveaux prototypes de moteurs électrique mais aussi dans la récupération de l’énergie thermique perdue lors de la conduite. Sur la mobilité connectée, le but d’IFPEN est d’aider les conducteurs à mieux gérer leurs véhicules électriques en passant par des simulations en conditions réelles et en informant le consommateur sur le taux d’émissions polluantes produit. Concernant les motorisations thermiques, il s’agit d’améliorer le rendement et les émissions des motorisations essence et Diesel et de développer des motorisations au gaz naturel.

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La visite s’est terminée par un passage au laboratoire « hybridation et motorisation haut rendement », accompagnée de Monsieur Ould-Daddah, Chef du département Mécatronique et Stéphane Henriot, Directeur des systèmes moteurs et véhicules pour une démonstration de l’optimisation des moteurs thermiques en améliorant leurs rendements et en récupérant leur énergie ; et l’électrification des véhicules. L’occasion aussi d’observer les chercheurs au travail sur les chaînes de traction et les bancs à machines électriques.

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Visite des militants socialistes d’Aulnay-Sous-Bois

Mardi 4 juillet, j’ai reçu un groupe de militants  d’Aulnay-Sous-Bois. Ce fut l’occasion pour eux d’approfondir leurs connaissances des institutions européennes. Les militants ont pu visiter le Parlement européen et assister à une séance plénière qui portait sur le programme de la Commission européenne pour 2018. Ensuite, nous avons eu un échange constructif sur le fonctionnement des institutions et sur le travail parlementaire que je mène dans le cadre de mon mandat.

Les militants étaient curieux de savoir comment s’organise le travail parlementaire que je mène et l’organisation des semaines à Bruxelles, Strasbourg et en circonscription. Mon temps se divise entre les réunions de groupe, les échanges avec mes collègues de la Délégation socialiste française, la préparation des commissions, la rédaction et le travail d’amendements, les rendez-vous de travail avec de nombreux acteurs…Un ensemble de tâches qui se concrétise très souvent lors de la plénière de Strasbourg. La session est l’occasion de voter les textes sur lesquelles le Parlement a travaillé et qui devront ensuite être appliqués dans l’ensemble des Etats-Membres. Le matin même, par exemple, nous avions voté un rapport pour lutter contre l’évasion fiscale des grandes entreprises multinationales. Cette discussion a été l’occasion de rappeler que les directives européennes, pour entrer en vigueur, doivent être transposer par les Etats-membres dans leur législation nationale, ce qui n’est malheureusement pas toujours le cas, et la Commission doit jouer son rôle de vigile à l’égard des Etats réfractaires.

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Nous avons également beaucoup échangé sur la Présidence du Parlement européen. Depuis l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, le processus d’élection du Président est beaucoup plus démocratique. Lors des élections européennes, en fonction des résultats obtenus par les différents partis politiques, le groupe arrivé en tête dès lors qu’il parvient à présenter une alliance majoritaire a de grandes chances de voir son leader élu.

Les enjeux sociaux ont été largement abordés lors de nos échanges, j’ai redit l’importance d’avancer sur l’harmonisation à l’échelle européenne afin d’améliorer la situation dans chaque Etats-Membres ; j’ai pris comme exemple la situation des travailleurs détachés. Il a aussi été question de la défense des droits fondamentaux, comme le droit à l’avortement et la lutte contre les violences faites aux femmes en lien avec la Convention d’Istanbul, un texte pour lequel je suis rapporteure pour mon groupe.

Pour finir, je leur ai fait part de mes motivations en tant que militante : la lutte contre le racisme et toutes les discriminations, la défense des droits des femmes, mon attachement à défendre les droits fondamentaux et l’harmonisation des droits de tous les travailleurs européens…autant de sujets qui ont forgé mon engagement au parti socialiste et que je défends quotidiennement dans le travail que je mène au Parlement européen.

 

Rencontre avec les ambassadeurs juniors du Lycée professionnel Léo Lagrange de Bondy

Le vendredi 12 mai, je suis allée à la rencontre d’un nouveau groupe d’élèves porteurs du projet « Ecole Ambassadrice » initié par le bureau d’information du Parlement européen. A cette occasion, le lycée Léo Lagrange de Bondy, en Seine-Saint-Denis, a organisé une journée européenne en mettant en place un grand dispositif pour remettre l’Europe au cœur de leur système éducatif. Aux côtés d’Isabelle Coustet, Cheffe du bureau du Parlement européen à Paris, j’ai rencontré une équipe éducative dynamique et déterminée à faire de l’Europe un sujet primordial pour tous les élèves du lycée.

La journée a commencé par la visite du point information Europe, une salle mise à disposition des élèves et qui est entièrement consacrée aux institutions européennes et aux actions menées par le lycée. Une exposition était également visible toute la journée, avec des panneaux d’informations sur les différences et les ressemblances constatées entre les 28 systèmes éducatifs européens. J’ai également pu lire dans la salle d’exposition, les témoignages des élèves qui ont participé à des voyages scolaires et des partenariats avec d’autres lycées européens, comme avec Rome ou Londres.

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Les élèves ambassadeurs m’ont ensuite offert une présentation, à travers un film et un exposé, de leur projet I2E (Itinéraire d’éducation à l’Europe) pour lequel ils s’investissent pleinement : visite de la Maison Jean Monnet, participation au Parlement européen des jeunes de Sablé sur Sarthe, jumelages avec des grandes villes européennes, création de l’association clé 12, …

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Lors de mon échange avec les élèves, j’ai dit à quel point j’étais impressionnée par leur implication dans les nombreuses actions qu’ils ont menées ; j’ai pu constater qu’il s’agissait d’un investissement quotidien et qui s’inscrit dans la durée. Par ailleurs, nous avons échangé sur plusieurs sujets européens mais j’ai tout d’abord expliqué le travail que je mène au quotidien dans le cadre de mon mandat de députée européenne. Sur Erasmus+, j’ai rappelé que c’est l’un des projets européens qui concerne tous les jeunes pour que l’Europe se concrétise via la mobilité et au-delà des frontières. Les élèves ont été particulièrement sensibles à la question du Brexit et des élections présidentielles en France ; l’occasion de rappeler mon attachement au parti socialiste français, européen et au groupe des sociaux-démocrates au Parlement avec qui je travaille au quotidien.

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La journée s’est terminée, par le dévoilement de la plaque « Ecole Ambassadrice », reçue quelques jours avant et qui félicite le lycée pour son implication dans le projet européen à destination des jeunes. J’ai également remis, avec fierté les diplômes aux ambassadeurs juniors ; des diplômes qui sont la marque de leur engagement pour l’Europe. Pour finir, nous avons célébré cette belle journée autour d’une collation ou les partenaires de l’I2E nous ont rejoint avec les parents d’élèves impliqués dans ces initiatives européennes.

Visite des élèves du lycée le Corbusier de Poissy

Mardi 7 mars j’ai accueilli des lycéens de terminale ES du lycée le Corbusier à Poissy dans leur Parlement européen à Bruxelles. Il est important que les jeunes citoyens s’approprient leurs institutions.

Lors de notre rencontre, ces lycéens ont fait preuve d’une grande curiosité et m’ont posé de nombreuses questions. Je suis d’abord revenue sur mon rôle au Parlement européen en tant que députée et sur l’exercice quotidien de mon mandat. J’ai ensuite répondu à leurs nombreuses questions sur le sentiment européen, sur l’impact de l’UE ou sur des évènements récents tels que l’élection de Donald Trump, les affaires judiciaires de Marine Le Pen ou le Brexit.

J’ai souhaité expliquer à ces jeunes que l’Europe est la solution à nos problèmes, contrairement à ce que les partis d’extrême-droite martèlent. Le Front national a réalisé des scores importants aux élections européennes de mai 2014 et la faible mobilisation, notamment des jeunes, y est pour beaucoup dans ces résultats. Mais ces élèves ont démontré que la jeunesse s’intéresse encore à la politique.

Je remercie le lycée le Corbusier qui s’engage à la formation civique des jeunes européens. L’Europe a réellement besoin d’une jeunesse engagée et intéressée par les questions politiques.

 

Tests en conditions réelles des émissions de polluants : visite de l’entreprise V-Motech 

Vendredi 7 octobre je suis allée visiter la Start Up V-Motech à Linas-Montlhéry en Essonne, spécialisée dans l’ingénierie mécanique et les essais groupe motopropulseurs, et notamment dans les tests en conditions réelles des véhicules légers. À cette occasion, j’ai échangé avec Stéphane Olevier, Président de l’entreprise et Nicolas Yedikardachian, responsable ingénierie d’essais.

V-Motech est une entreprise française atypique créée en 2012 autour de l’automobile, qui a bénéficié du soutien de la Région Ile de France via son programme PM’-Up. Depuis sa création, V-Motech a ouvert un nouveau bureau à Shanghai où les enjeux de dépollution sont majeurs.

L’entreprise a développé deux grands types de tests des émissions de polluants : les tests en laboratoire avec le système V-Road. Il s’agit d’un banc à rouleaux climatiques intégré dans un semi-remorque. Ce moyen d’essai mobile et modulaire permet aux constructeurs et aux équipementiers automobiles de réaliser des tests de performance sur leur propre site ou sur le lieu de leur choix (En associant la maîtrise de la température, de l’altitude et de l’hygrométrie). Ce laboratoire mobile de simulation de l’environnement des véhicules permet de faire rouler les véhicules à tester dans toutes les conditions avec la possibilité de mesurer les polluants.

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J’ai rappelé à ce sujet qu’il existerait, d’après l’International Council on Clean Transportation, cinq grands types de dispositifs d’invalidation : la fenêtre thermique ; le minuteur (extinction après 22 minutes) ; la détection du profil de vitesse (ce qui s’est passé pour Volkswagen) ; le démarrage à chaud et à froid (les voitures émettent plus en démarrant à chaud, alors que ce devrait être l’inverse) ; le 5ème dispositif est un panaché des quatre autres. Chacune de ces quatre grandes familles peut être probablement difficilement détectée mais du moins court-circuitée par certains tests spécifiques (répéter le test, le faire dans diverses conditions de température, le faire longtemps, le faire dans plusieurs configurations de vitesse/célérité).

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Dans ce domaine, V-Motech est impliqué via son analyse, ses conseils et la stratégie apportée sur les outils que l’entreprise met à disposition des constructeurs, comme l’analyseur de gaz par exemple. Stéphane Olevier a rappelé que les facteurs extérieurs (température, état de la route, …) et les facteurs de conduite sont très importants pour la mesure des émissions polluantes. Par ailleurs, le développement des moteurs est différent selon les pays et ce phénomène rentre aussi en ligne de compte dans les mesures des polluants émis par les voitures. Pour Nicolas Yedikardachian le RDE est une avancée majeure mais qui complexifie la phase des tests. La mise en conditions réelles dans un parcours de tests est très complexe.

 

 

V-Motech mobilise des ingénieurs pour travailler sur différents parcours dans des zones géographiques différentes. Il a également rappelé qu’il était possible de tester les véhicules à hydrogène mais cela ne pose pas les mêmes conditions de sécurité dans le V-Road.

Prenant en compte l’évolution des mentalités des constructeurs, la société a la volonté d’avancer à l’international sur la réduction des émissions polluantes ; et la Chine, ayant les contraintes les plus strictes en la matière, semble être un exemple à suivre dans la lutte contre les émissions polluantes. Pour conclure nos échanges et la visite du laboratoire, j’ai rappelé que le 14 juillet 2015 j’avais fait adopter un amendement en commission TRAN rendant obligatoire les tests RDE ; un amendement qui a été inclus dans le rapport du Parlement européen sur la révision des normes des émissions de polluants. Les émissions polluantes dans le secteur automobile sont un sujet de santé publique et de stratégie industrielle qui nécessitent de mettre en place une structure de contrôle et de suivi indépendante à l’échelon européen.

Mobilité urbaine durable: les députés européens S&D s’invitent en Ile de France

Les 23 et 24 août, j’ai organisé le déplacement d’une délégation de députés Socialistes et Démocrates européens afin qu’ils puissent rencontrer les acteurs qui façonnent la mobilité urbaine d’aujourd’hui et de demain en Île-de-France : Anne Hidalgo, Maire de Paris, Philipe Yvin le Président de la Société du Grand Paris (SGP), Elisabeth Borne, Présidente de RATP, Élisabeth Borne, Malik Salemkour pour Autolib Métropole, et Lauren Kahn et Vincent Dedecker pour SNCF. Ces rencontres ont été complétés par des visites sur site comme celui du tunnelier pour le prolongement de la ligne de métro L14 à Saint-Ouen, la conduite des voitures Autolib’ et pour finir la visite de la gare du Nord.

Toutes ces visites ont permis aux députés européens de mesurer la richesse et l’ampleur des initiatives franciliennes en matière de mobilité urbaine durable. En tant que députée européenne de la circonscription Île-de-France, je suis très heureuse d’avoir pu accueillir mes collègues du Parlement européen pour valoriser et promouvoir notre territoire qui est un véritable laboratoire de la mobilité du XXIème siècle.

Retour sur le programme de la délégation

Discussion avec Philippe Yvin – pour le Grand Paris Express, un projet phare qui mériterait d’être mieux soutenu au niveau européen.

Ce premier temps d’échange, à Saint-denis, a permis de présenter aux députés les nombreux objectifs du Grand Paris et d’aborder les grands défis de ce projet, des moyens de financements aux enjeux de mobilité durable (réduction du nombre de voiture en métropole…) en passant par l’impact sur l’emploi ou encore la dimension sociale. Les députés européens se sont également intéressés aux enjeux de gouvernance et à la création de la Métropole du Grand Paris dans un contexte de maillage administratif propre à l’Île-de-France. Avec Philippe Yvin, nous sommes également revenus sur l’importance des consultations publiques qui ont jalonné la phase de préparation et qui ont été déterminantes pour répondre aux attentes des citoyens en matière de desserte et de cohésion territoriale.

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Enfin, certains députés se sont étonnés du faible taux de cofinancement européen dont bénéficie le Grand Paris Express. Pour Ismail Ertug, Coordinateur des socialistes au sein de la commission des transports du PE, un tel projet devrait bénéficier d’un véritable soutien européen via le Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (MIE), au-delà du financement d’une partie des études déjà acquis.

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Visite de terrain prolongement de la ligne 14 à Saint-Ouen et rencontre avec la présidente de la RATP, Élisabeth Borne.

Pour donner corps à ces discussions, la délégation s’est rendue, en bus, sur le terrain pour visiter, bottes aux pieds et casques sur les têtes, les travaux d’extension de la ligne 14 à St-Ouen.

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C’est à plus de 25 mètres de profondeur, et après avoir parcouru plus d’un kilomètre sous terre, que la délégation a pu se rendre compte de l’ampleur des travaux effectués  et discuter avec les ingénieurs et techniciens qui travaillent quotidiennement sur ce projet. Pour clôturer cette visite de chantier, nous avons eu le plaisir d’échanger dans un cadre informel avec la présidente de la RATP, Élisabeth Borne, sur les différentes missions de la RTAP en tant qu’opérateur du service public de transport en commun.

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Démonstration du système Autolib’ et visite du siège Autolib’ Metropole

Parce que la mobilité de demain est intermodale, après avoir utilisé le RER pour se rendre à la SGP et le bus pour se rendre à St-Ouen, la délégation a emprunté les voitures électriques « autolib’ » pour se rendre au siège Autolib’ Metropole !

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Au siège du syndicat, nous avons discuté avec Malik SALEMKOUR, chargé du suivi de la délégation de service public, qui nous a présenté les coulisses de ce service public d’automobiles électriques utilisé par plus de 130 000 abonnés ! Malik SALEMKOUR est notamment revenu sur les enjeux d’intégration multimodale et de Smart Ticketing avec la perspective d’arriver prochainement à utiliser le système autolib’ via le pass Navigo.

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Rencontre avec la Maire de Paris, Anne Hidalgo – un soutien de poids pour les travaux de la commission d’enquête du PE sur le contrôle des émissions des véhicules. 

Le rôle des villes dans la lutte contre la pollution de l’air, les travaux de la commission d’enquête du Parlement européen sur le contrôle des émissions, les systèmes de transports des villes du future ou encore la question des relations avec Londres après le Brexit sont autant de sujets qui ont été abordés lors de cette réunion constructive entre la Maire de Paris et la délégation de parlementaires européens.

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Lors de la discussion Anne Hidalgo a expliqué aux députés européens sa volonté et sa détermination, malgré une forte opposition de la part de certains grands groupes automobiles, de mettre en place des politiques ambitieuses pour lutter efficacement contre la pollution et notamment sortir du diesel d’ici 2020.

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Sur cette question de la pollution de l’air, Anne Hidalgo nous a apporté tout son soutien pour mener à bien nos travaux au sein de la commission d’enquête du Parlement européen. Par ailleurs, Anne Hidalgo s’est déclarée en faveur d’une initiative commune entre le Parlement européen et les Maires des grandes villes européennes, pour faire avancer la nouvelle réglementation européenne.

Visite de la Gare du Nord, première gare européenne

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Pour conclure, la délégation s’est rendue dans la première gare européenne, la gare du Nord, qui accueille plus de 700 000 voyageurs par jour ! L’objectif était à la fois de se rendre compte des enjeux de gestion d’une telle plateforme, qui assure des liaisons internationales, nationales, régionales et locales mais aussi de mieux appréhender les questions de sûreté ferroviaire de plus en plus centrales dans notre travail parlementaire.

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Dans cette perspective, après avoir rencontré les agents du centre opérationnel de gestion de la gare, nous avons eu l’opportunité de discuter avec les agents la Surveillance générale (Suge) dont la mission est de protéger et sécuriser les voyageurs et le personnel. Ces échanges très instructifs nous ont permis de mieux comprendre l’évolution des compétences de ces agents (on compte 3000 agents de la Suge en France) dans un contexte marqué par l’État d’urgence et la menace terroriste et de mieux comprendre leur coopération avec leurs homologues européens. Aussi, nous avons pu assister à une démonstration de la brigade cynophile de la Suge, chargée de détecter la présence d’explosifs à l’aide de chien spécialement entrainés.

Liste des membres de la délégation :

Christine Revault d’Allonnes Bonnefoy (France) – Membre de la commission des transports et de la commission d’enquête du Parlement européen sur le contrôle des émissions ;

Kathleen Van Brempt (Belgique) – Présidente de la commission d’enquête du Parlement européen sur le contrôle des émissions de polluants;

Ismail Ertug (Allemagne) – coordinateur du Groupe des socialistes et démocrates de la commission des transports ;

Seb Dance (Royaume Uni) – coordinateur du Groupe des socialistes et démocrates de la commission d’enquête sur les émissions ;

Lucy Anderson (Royaume Uni) – Membre de la commission des transports / rapporteur pour le Groupe des socialistes et démocrates d’un rapport sur la mobilité européenne ;

Maria Grapini (Roumanie) – Membre de la commission des transports ;

Salon européen de la mobilité : quelles politiques pour des projets de mobilité durable et quels financements ?

Mardi 14 juin, à l’occasion du salon européen de la mobilité organisé par l’Union des Transports publics (UTP), j’ai participé à la table ronde « quelles politiques européennes pour des projets de mobilité durable et quels financements ? » animée par Thomas Avanzata, directeur des affaires européennes de l’Union internationale des transports publics (UITP). Je suis intervenue aux côtés de Michael Cramer, Président de la commission Transports du Parlement européen ; Nicolas Blain, Président du comité de l’UITP et Bernard Soulage, membre du Comité des régions et administrateur du Groupement des autorités responsables des transports (GART).

Lors des débats, j’ai rappelé que les transports répondent à trois piliers essentiels pour le développement des villes : la cohésion sociale, l’environnement et la mobilité pour tous les citoyens. Les transports en commun sont indispensables pour réduire la fracture sociale et territoriale et désenclaver les populations qui vivent loin des pôles économiques villes.

Dans le cadre du Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (MIE), qui apporte des financements européens pour accélérer les investissements dans les projets d’infrastructures de transport, la Société du Grand Paris (SGP) a obtenu des financements importants afin de développer les transports en l’Ile-de-France et de renforcer son attractivité territoriale aussi bien au cœur de Paris qu’en périphérie. C’est bien la preuve que l’Union européenne peut abonder les politiques locales de transports.

J’ai également pu regretter que les collectivités locales ne puissent être parties prenantes du plan Junker, le calcul de leurs investissements n’ayant pas été déduit du calcul des déficits par Etat-membre comme nous le souhaitions. J’ai rappelé que nous avions actuellement des échanges très vifs avec la Commission pour assouplir les règles budgétaires. Par ailleurs, il existe d’autres solutions pour financer les infrastructures sur le long terme ; comme par exemple l’Eurovignette ou encore l’instauration d’une taxe européenne des transports qui feraient participer tous les utilisateurs des différents modes de transports aux financements des transports en commun et notamment la rénovation du secteur ferroviaire.

Au-delà de l’aspect financier nous avons également abordé la question des politique en faveur du transport en commun au regard de l’engouement pour dispositifs innovants et faisons appels aux technologies numériques. J’ai rappelé que dans le cadre de la révision du Livre Blanc des transports nous avions voté pour un objectif de doubler la fréquentation des transports publics d’ici 2030. Par ailleurs, je pense qu’il est important que les usagers changent leurs habitudes et qu’ils prennent conscience de l’impact qu’ont leurs déplacements sur la pollution des villes et plus largement sur l’environnement. C’est pour cette raison qu’il faut mettre en avant les transports multimodaux et l’utilisation des nouvelles technologies comme des outils permettant de sortir du véhicule/propriété .

Pour terminer la table ronde, nous avons abordé la question du 4ème paquet ferroviaire. Sur le pilier technique, il y a eu de nombreuses avancées, sur le renforcement de l’Agence ferroviaire européenne qui va enfin devenir une véritable autorité avec des compétences pour certifier les entreprises et le matériel roulant. Cependant, le trilogue de fin avril dernier, sur le pilier politique, n’a pas permis de trouver un acord pouvant satisfaire toutes les parties. Sur le règlement sur les obligations de services, je considère comme la majorité des membres du groupe des socialistes et démocrates qu’il n’y a pas d’accord clair sur ce point. Alors, même s’il y a des points positifs : comme le maintien de l’équilibre économique des services publics, ou encore la possibilité d’attribution directe des contrats de services, nous ne sommes pas encore arrivés au bout du chemin et nous attendons le Non paper de la Commission.