Une victoire pour la transparence !

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Aujourd’hui, à 4 voix près, la gauche européenne a infligé un camouflet à la droite européenne et à son Spitzenkandidat, Manfred Weber, qui est allé jusqu’à dégainer l’arme rarement utilisée du vote à bulletin secret pour ne pas obliger les rapporteurs, rapporteurs fictifs et présidents de commission à rendre publiques leurs rencontres avec des lobbyistes.

Pour Pervenche Berès, membre de la commission en charge des affaires constitutionnelles, « malgré toutes ses manœuvres, la droite a échoué : la démocratie et la transparence sortent renforcées de ce vote ! C’est un message d’optimisme alors que la défiance envers les élus et les institutions ne cesse de croître dans tous les pays de l’Union ».

Sylvie Guillaume, vice-Présidente du Parlement européen en charge de ces sujets, se félicite « d’avoir battu les conservateurs qui majoritairement souhaitaient empêcher l’ajout de nouvelles dispositions permettant aux députés qui le souhaitent de faire toute la lumière sur l’utilisation de l’indemnité de frais généraux. Les citoyens exigent à juste titre l’exemplarité des élus : c’est ce que ce vote permettra ! ».

« Nous nous félicitons également de l’engagement fort du Parlement européen dans la lutte contre le harcèlement ; les députés qui ne signeront pas le Code de comportement approprié et ne participeront pas à une formation sur le harcèlement, ne pourront pas devenir titulaires de fonctions. Là aussi, les progressistes l’ont emporté contre une droite conservatrice qui n’est pas en phase avec les préoccupations des citoyens », ajoutent les eurodéputées.

Par contre, alors que nous voulions faire cesser les parties de cache-cache en supprimant la possibilité de voter à bulletin secret, nous constatons que cette demande n’a pas été acceptée.

« Nous continuerons de lutter pour faire progresser la culture de la transparence dans notre institution qui sera au centre des enjeux des élections européennes de mai prochain » concluent Sylvie Guillaume et Pervenche Berès.

Mon explication de vote :

J’ai voté pour le rapport du Parlement européen sur la modification le règlement intérieur du Parlement européen. Je me félicite que les amendements visant à renforcer la transparence du travail législatif aient été adoptés malgré l’opposition des députés de la droite européenne qui avaient demandé un vote à bulletin secret. Désormais, les députés européens chargés de rédiger des rapports législatifs devront désormais publier la liste des interlocuteurs rencontrés dans le cadre du travail législatif. Avec ce vote, les citoyens européens pourront mieux suivre le travail des parlementaires.

Rapport annuel sur les droits fondamentaux : un état des lieux chaque année plus crucial

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Le Parlement européen a approuvé aujourd’hui un rapport annuel – un marronnier diront certains – sur les manquements et violations des droits fondamentaux au sein de l’Union européenne pour l’année 2017. Les eurodéputés socialistes et radicaux se félicitent du résultat de ce vote.

Sylvie Guillaume, vice-Présidente du Parlement européen et responsable du rapport pour les Socialistes et Démocrates, a déclaré à l’issue du scrutin :

« Ce rapport est chaque année plus important. Attaques contre l’état de droit, les droits des femmes et des migrants, discriminations, Brexit… les coups de boutoir des extrêmes sont année après année, plus nombreux et plus violents ; mais 2017 a clairement marqué un tournant ».

« En Pologne, en Hongrie et dans d’autres États membres, des réformes contraires aux règles de l’état de droit et à la démocratie sont menées. La justice, les ONG et les médias sont notamment menacés. L’Union européenne doit continuer d’agir ».

« Ce rapport s’intéresse également au harcèlement et aux agressions sexuelles auxquels font face les femmes. 2017 a été l’année du mouvement #metoo, et je me félicite que le Parlement salue ici les mouvements de contestation face au sexisme ».

Christine Revault d’Allonnes-Bonnefoy, Présidente de la Délégation socialiste française, ajoute : « alors que nous observons un recul inquiétant des droits des femmes en Europe, je me félicite de l’adoption d’un rapport si progressiste sur les droits sexuels et reproductifs. Nous affirmons que l’ensemble des États membres doivent garantir un avortement sûr et légal à toutes les femmes. Contrôler son corps, sa sexualité et sa vie, voilà un droit fondamental pour lequel nous continuerons à nous battre ».

Sylvie Guillaume conclut : « La question migratoire est également abordée : le Parlement européen plaide une nouvelle fois pour que les États cessent de bloquer la réforme du Paquet asile. Enfin, parce que la xénophobie, les discriminations et d’autres formes d’intolérance frappent encore, nous exigeons une lutte efficace contre toutes les discriminations interdites par l’Article 21 de la Charte des droits fondamentaux ».

« L’ensemble des responsables politiques en Europe devraient s’inspirer des suggestions de ce texte. Nous ne pouvons plus, année après année, constater dans des rapports que la situation se dégrade ».

Halte aux violences néofascistes en Europe

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Le Parlement européen a adopté aujourd’hui une résolution qui condamne la hausse du nombre d’incidents liés à la haine et l’intolérance en Europe. Les eurodéputés socialistes et radicaux de gauche souhaitent un sursaut collectif fasse à la violence néo-fasciste croissante.

Pour Sylvie Guillaume, vice-Présidente du Parlement européen, « il y a urgence à dénoncer ces mouvements qui ne sont en aucun cas admissibles dans nos démocraties. Du meurtre de Jo Cox par une personne d’extrême-droite à l’Italien ayant tiré sur six migrants lors d’une attaque à caractère raciste, en passant par les agressions homophobes en France, ces faits inacceptables se multiplient. Face à cette recrudescence des mouvements néofascistes, il faut agir. C’est la raison pour laquelle nous condamnons avec force l’inaction de la France face à un groupuscule comme Génération Identitaire, malgré nos demandes répétées de dissolution. Nous souhaitons que le nouveau ministre de l’Intérieur s’engage sur une autre voie que son prédécesseur. Ces groupes sont des dangers pour les citoyens et nos démocraties ! ».

Pour Christine Revault d’Allonnes-Bonnefoy, Présidente de la délégation socialiste française, « l’Europe peut agir pour protéger ceux qui sont les victimes de cette montée néo-fasciste alarmante. Il est temps de se doter d’une législation consolidée contre les discriminations, en adoptant la directive sur l’égalité de traitement bloquée depuis maintenant dix années par le Conseil.

Les États doivent également respecter une décision du Conseil sur la lutte contre les actes de racisme et de xénophobie au moyen du droit pénal. Ces actes doivent être passibles de sanctions pénales effectives et dissuasives. La Commission doit engager des procédures d’infractions pour les États qui ne s’y conforment pas encore ».

« Parce que la répression ne suffira pas, nous insistons sur la connaissance de l’histoire et l’éducation des plus jeunes générations. En ce sens, la réforme des programmes d’enseignement de l’histoire en France nous inquiète particulièrement, et nous sommes résolument du côté des enseignants », concluent les deux eurodéputées.

Facebook n’est pas au dessus des lois

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Le Parlement européen a adopté aujourd’hui une résolution appelant Facebook à se mettre en conformité avec la législation européenne. Les scandales autour du réseau social ne cessent pas depuis l’affaire Cambridge Analytica. A l’approche des élections européennes, les eurodéputés socialistes et radicaux de gauche saluent cette résolution ferme et ambitieuse.

Pour Sylvie Guillaume, vice-Présidente du Parlement européen, « cette résolution dépasse le cas Facebook et les différents scandales : il s’agit de défendre nos démocraties contre toutes les manipulations à l’ère du numérique, en particulier à des fins électorales ».

Pour Christine Revault d’Allonnes-Bonnefoy, présidente de la délégation socialiste française, « l’Europe a fait un grand pas en avant avec le Règlement général sur la protection des données (RGPD) mais ce n’est qu’une partie de la réponse. Il reste urgent de finaliser le Règlement ePrivacy, qui permettrait aux utilisateurs de contrôler le respect de leur vie privée dans leurs communications, via WhatsApp par exemple ».

« Concernant Facebook, ce n’est pas un audit interne que nous voulons, mais un audit complet et indépendant par le Contrôleur Européen de la Protection des Données (CEPD) et l’Agence européenne en charge de la sécurité des réseaux (ENISA) car le scandale a mis en lumière d’énormes lacunes » ajoutent les deux eurodéputées.

À l’approche des élections européennes, nous considérons très sérieusement les risques de manipulations numériques à des fins électorales. Pour les eurodéputés socialistes et radicaux de gauche, tout devra être fait pour garantir des élections libres et équitables, en appliquant le RGPD et en empêchant la multiplication des faux comptes sur les réseaux sociaux.

Mon explication de vote :

2018 a été une année noire pour Facebook tant les failles de sécurité se sont enchainés. L’entreprise Cambridge Analytica, par exemple, qui a aspiré les données personnelles de 87 millions d’utilisateurs. À la suite de ce scandale, le Parlement européen a tenu trois auditions en présence de représentants de Facebook, d’experts et des lanceurs d’alerte. Mark Zuckerberg s’est également exprimé devant une audience restreinte de parlementaires européens en mai 2018. Mais notre enquête a été entravée par le manque de coopération du réseau social. Les information fournies ont été vagues, insuffisantes et décevantes. J’ai ainsi voté une Résolution du Parlement pour rappeler fermement à Facebook qu’il n’est pas au-dessus de nos lois. Outre le respect de notre législation, et en particulier du Règlement général sur la protection des données, nous appelons à un audit indépendant par les agences européennes. Force est de constater que la plateforme est aujourd’hui incapable de protéger nos données et des modifications substantielles sont attendues. A l’approche des élections européennes, toutes ces manipulations avec nos données nous inquiètent au plus haut point. Il y a urgence à contrer toute tentative de manipulation des élections, par une plus grande transparence de la publicité politique par exemple.

Défendre la diversité culturelle et la création européenne

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Le Parlement européen a adopté aujourd’hui une révision ambitieuse de la directive « Services de médias audiovisuels » de 2007, ce dont se réjouissent les eurodéputés socialistes et radicaux. C’est l’aboutissement d’un long travail pour adapter notre droit aux évolutions technologiques et aux nouveaux usages.

Cette directive constitue le pilier de la régulation audiovisuelle européenne et l’instrument pour la circulation et la promotion des œuvres européennes, soutenant ainsi la diversité culturelle dans le secteur audiovisuel.

« Ce vote permettra de renforcer la création en Europe, notamment grâce à l’imposition d’un quota de 30% d’œuvres européennes sur les services de vidéo à la demande. Autre point positif pour la diversité culturelle, c’est désormais le droit du pays de destination qui s’appliquera aux services établis dans un autre État membre. Impossible de contourner les obligations d’investissement, les taxes, l’assujettissement des plateformes à des obligations précises – protection des mineurs, interdiction des contenus racistes, sexistes ou d’incitation à la haine et apologie du terrorisme. Nous sommes parvenus à de grandes avancées pour réguler les plateformes, telles que Netflix, YouTube ou Facebook », explique Sylvie Guillaume, vice-Présidente socialiste du Parlement européen.

Ce texte prévoit également des règles plus strictes en matière de publicité : une coupure publicitaire est autorisée au minimum toutes les 30 minutes pendant les films et les programmes d’informations. La publicité est limitée à neuf minutes par heure sur les chaînes de la TNT et à 12 minutes par heure sur les chaînes distribuées par câble, ADSL ou satellite. Les règles sont plus strictes sur le service public, qui n’a pas le droit de diffuser de publicité entre 20h00 et 6h00, avec un quota quotidien limité à six minutes par heure. « Une régulation forte et ambitieuse est indispensable pour défendre la culture et la création en Europe ; un pas indispensable vient d’être franchi ! » conclut l’eurodéputée.

#BlackProtest Remise du Prix Européen de la Citoyenneté 2017 par Sylvie Guillaume Vice-Présidente du Parlement européen

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Le Prix Européen de la Citoyenneté 2017 est une initiative conjointe du Parlement européen et de deux réseaux européens qui ont pour objectif de promouvoir la citoyenneté active. Ce prix récompense l’engagement démocratique et civique d’individus ou de groupes de citoyens.

Cette année, dans la catégorie « initiative citoyenne de l’année », les lauréates sont les femmes polonaises qui ont manifesté pour dénoncer un projet de loi visant l’interdiction totale de l’avortement. La législation polonaise est déjà l’une des plus restrictives d’Europe mais le gouvernement polonais tente encore de la durcir, en considérant l’avortement comme un crime passible d’une peine de prison.

Je félicite vivement les femmes polonaises pour ce prix qui récompense le courage dont elles ont fait preuve pour faire plier un gouvernement autoritaire et réactionnaire. Je partage pleinement le combat pour le droit des femmes à disposer librement de leurs corps. Mais au-delà de la Pologne, cette lutte doit être portée au niveau européen.

Mon rapport sur l’adhésion de l’Union à la Convention d’Istanbul indique clairement que le déni d’un avortement sûr et légal est une violence caractérisée à l’encontre des femmes. C’est une première étape mais désormais, le droit à l’avortement doit être inscrit dans la Charte des Droits fondamentaux qui a une valeur juridique contraignante. L’Union européenne est fondée sur le respect et la protection des droits fondamentaux, dont le droit des femmes.

La transparence pour la confiance

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Après un processus long et tortueux, le Parlement européen a enfin adopté une résolution sur la Transparence, l’intégrité et la responsabilité des Institutions européennes.

Cette résolution prévoit notamment que tous les lobbyistes européens cherchant à influencer le processus législatif devraient être contraints de s’enregistrer dans le registre de transparence avant d’être autorisés à rencontrer des députés européens dans les bâtiments du Parlement.

Elle salue également l’adoption d’une empreinte législative volontaire, permettant de consigner quels représentants et organisations les rapporteurs ont consultés.

Ou encore elle appelle à porter à trois ans la « période de transition » prévue pour les Commissaires européens à l’issue de leur mandat (contre un an et demi actuellement).

Les Socialistes français au Parlement européens ont soutenu le résultat des compromis, âprement discutés, issus du vote en commission des Affaires constitutionnelles. Il est regrettable que certaines forces, notamment à droite – parmi lesquels des élus Les Républicains-, aient tenté de réintroduire des éléments pour faire exploser les résultats et discréditer le travail mené par la société civile ainsi que leur participation dans le dialogue civil. Fort heureusement, cette manœuvre a pu être déjouée.

Les S&D défendent une approche progressiste de ces questions car ils estiment que les citoyens sont en droit d’attendre que le processus décisionnel se déroule dans la transparence et le respect de la législation et de l’éthique, en évitant les pressions excessives et l’accès illégitime ou privilégié aux informations ou aux décideurs politiques.

Pour autant, les débats difficiles qui ont émaillé ce dossier ont montré que les questions de transparence restent encore très sensibles, complexes. Elles divisent d’ailleurs les groupes politiques quels qu’ils soient et ressortent parfois d’une démarche individuelle.

D’autant plus que la bataille pour regagner la confiance des citoyens dans les institutions européennes se joue également ailleurs : il s’agit de convaincre les citoyens que l’Europe peut leur venir en aide, créer des emplois, favoriser plus de justice sociale. La transparence fera beaucoup mais pas tout.

Commission spéciale sur le terrorisme : privilégier la qualité de notre arsenal à l’empilement législatif

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Face à la lutte contre le terrorisme, la droite a souvent comme stratégie de multiplier les changements législatifs pour donner l’illusion d’agir, en France comme en Europe. Les faits démontrent que cette agitation – qui revient souvent à rogner les libertés fondamentales – n’est pas efficace. C’est fidèle à ce mode de fonctionnement que les conservateurs et les libéraux ont proposé il y a plusieurs mois de créer une commission spéciale sur le terrorisme au Parlement européen, chargée de missions très larges sur les politiques de sécurité en Europe. Si nous considérons que la commission des Libertés Civiles, de la Justice et des Affaires Intérieures était la plus à même de se charger de ce travail de suivi, d’analyse critique et de propositions, nous ne nous sommes néanmoins pas opposés à la mise en place de cette commission spéciale, parce qu’elle s’attaque à des problématiques qui nous apparaissent comme fondamentales. Les eurodéputés socialistes et radicaux seront très attentifs à donner du sens à cette commission et à ce que les débats évitent l’émotionnel.

Sylvie Guillaume portera la voix des eurodéputés socialistes et radicaux dans cette commission spéciale en tant que membre titulaire : elle y défendra les propositions phares des socialistes européens, notamment l’amélioration indispensable des échanges d’informations entre les États membres et le renforcement de la coopération. C’est là la valeur ajoutée indiscutable de l’Union européenne.

Cette commission spéciale devra d’abord effectuer une analyse sérieuse et approfondie de la législation européenne anti-terroriste et de sa mise en œuvre dans les États membres avant de proposer des recommandations solides et partagées pour améliorer la sécurité de l’Union. Elle devra permettre de faire entendre plus nettement la voix du Parlement européen dans les politiques liées à la sécurité et défendre certaines revendications. Avec deux principes non négociables pour les socialistes et radicaux : le respect des libertés et des droits fondamentaux d’une part, le refus d’une « course » à l’empilement et de la sur-modification des législations actuelles liées de près ou de loin à la sécurité d’autre part.

L’Archipel des Sans Voix au Parlement européen

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Avec Sylvie Guillaume, nous avons eu le plaisir de rencontrer les membres de l’association « L’Archipel des Sans Voix » au Parlement européen. Cette association se veut un porte-voix des plus pauvres, des plus précaires et des exclus de notre société. Nous avons écouté attentivement leur analyse sur la pauvreté et la précarité en France.

Je m’associe pleinement au projet de l’Archipel des Sans Voix de créer un journal interactif, gratuit et accessible à tous, afin de mettre à la disposition des populations les plus précaires un média. Ce journal servira notamment à relayer des initiatives individuelles remarquables partout en France, à partager des tribunes et des témoignages ou encore à diffuser des informations pratiques.

C’est une excellente initiative et je félicite ces bénévoles pour leur engagement au service des plus vulnérables.

Je suivrai avec attention le lancement officiel de ce journal en ligne pour et par les sans-voix le 7 octobre prochain à Paris.

Fierté de voir Sylvie Guillaume réélue à la Vice-présidence du PE dès le 1° tour

Publié par Christine Revault d'Allonnes-Bonnefoy

Communiqué de la Délégation socialiste française

Aujourd’hui, le Parlement européen a élu ses 14 Vice-présidents et ses questeurs.
Les eurodéputés socialistes et radicaux sont fiers de la belle réélection d’une des leurs, Sylvie Guillaume, au poste de Vice-présidente et la félicitent chaleureusement. Jusqu’à présent en charge de la conciliation, de la politique d’information, de la presse et des relations avec les citoyens notamment, Sylvie Guillaume s’est battue, au quotidien, pour faire entendre la voix du Parlement européen dans l’ensemble des États membres et pour accroitre la transparence sur l’activité des députés.

Dans la période difficile que traverse l’Europe, Sylvie Guillaume est un atout pour l’ensemble des socialistes et, au-delà, pour le projet européen. Sa détermination et son engagement à faire connaître le cœur de la démocratie européenne, l’hémicycle où siègent les 751 eurodéputés représentants 500 millions d’Européens, sont indispensables pour lutter contre la défiance des citoyens vis-à-vis de l’Europe.