Quand M. Juncker va à Canossa

Communiqué de la Délégation socialiste française

La délégation socialiste et radicale de gauche au Parlement européen a suivi avec attention le déplacement de M. Juncker à Washington et sa rencontre avec M. Trump. Force est de constater que, sans mandat démocratique, il a pris des engagements inacceptables que nous condamnons fermement. Son action rappelle le lancement par M. Barroso des négociations du TTIP par une Commission européenne en fin de vie. Notons également le revirement de M. Trump : il ne voulait pas du TTIP, et il propose… la même chose en pire, et en catimini !

S’il fallait éviter une guerre commerciale totale, cela ne justifiait aucunement les concessions accordées par M. Juncker à M. Trump, sans mandat faut-il le rappeler ?

Tant que les Etats-Unis taxeront les importations d’acier et d’aluminium et menaceront de taxer celles d’automobile, nous refuserons toute négociation : une discussion commerciale équilibrée ne peut se mener avec une épée de Damoclès au dessus de la tête.

Quant à l’engagement d’acheter du soja américain, c’est non : essentiellement OGM, il ne correspond pas aux normes ambitieuses et protectrices de l’environnement pour lesquelles nous nous battons. C’est simple : les normes européennes – notamment environnementales et sanitaires – ne sont pas négociables. C’est pour cette raison que nous nous opposons également aux importations de gaz de schiste.

Dans ce contexte, il est essentiel que l’Union européenne reste unie. Ceux qui se considèrent et agissent désormais comme des adversaires de l’Union européenne mènent justement une stratégie de division entre les Etats membres afin de mieux parvenir à leurs fins.

 

Avec les socialistes européens, les eurodéputés socialistes et radicaux veilleront à ce que le Parlement européen soit impliqué et à ce que les intérêts des citoyens européens soient représentés et écoutés avec, comme priorité, la protection des travailleurs, de l’industrie européenne, de l’environnement, de la santé et du climat.

 

« Dieselgate » : les constructeurs doivent indemniser les consommateurs « pour le préjudice subi »

Retrouvez-ici ma tribune parue dans le Monde. Dès l’éclatement du scandale de la fraude aux émissions polluantes, plus connu sous le nom de « dieselgate », le Parlement européen s’est emparé de ce dossier et a décidé de mettre en place une commission d’enquête afin d’apporter tous les éclaircissements possibles.

Depuis, une enquête a été menée, conduisant à des conclusions que le Parlement européen a adoptées. Et c’est début avril que celui-ci entérinera plusieurs préconisations visant à empêcher qu’un tel scandale ne se reproduise ; parmi elles figure la création d’une agence européenne.

Cependant, le mal est déjà fait : des études viennent de démontrer que le « dieselgate » est à l’origine d’une surmortalité. Mille deux cents décès prématurés potentiels par an en Allemagne sont dus aux émissions supplémentaires causées par la fraude de Volkswagen, selon des chercheurs du Massachusetts Institute of Technology et de Harvard. Malgré cela, et malgré nos efforts, rien n’est réellement prévu afin d’empêcher cette surmortalité, ni pour retirer du parc automobile des véhicules polluants qui n’auraient jamais dû être mis sur le marché et circuler.

Procédures longues et à l’issue incertaine

En effet, selon toute vraisemblance, le dispositif prévu par Volkswagen pour que les voitures en circulation respectent les limites d’émission n’aura qu’un très faible impact. Si cette simple opération de « recalibrage » ou « reprogrammation » n’a pas été prévue dès la mise en circulation initiale, c’est d’une part parce qu’elle réduit fortement l’espérance de vie du moteur, et, d’autre part, qu’elle augmente la consommation de carburant.

De plus, dès lors que ce rappel pour reprogrammer les véhicules reste volontaire, quel propriétaire d’un véhicule Volkswagen aura suffisamment de sens civique pour faire le choix de sacrifier une part non négligeable de son capital ? Une minorité seulement le fera, peut-être. Mais l’immense majorité restera certainement convaincue que « cela ne va pas changer grand-chose à la pollution », et refusera de payer le prix d’une fraude dont elle ne s’estime pas être responsable.

J’appelle mes collègues à ne pas jouer le rôle de lobbyistes en chef de leurs champions nationaux

Enfin, tout comme pour la foudre ou le changement climatique, on est toujours convaincu qu’on ne va pas être touché. Les plus de 30 000 décès par an imputables au dioxyde d’azote émis par les véhicules à l’échelle européenne ne concerneront pas nos proches…

Dès lors, que faire ?

Soit mettre en place un rappel obligatoire des véhicules ; mais, dans ce cas, faute de compensations, les pouvoirs publics envoient comme signal qu’ils renoncent à jouer leur rôle. Car ce sera alors, après ce rappel, aux consommateurs de prendre en charge la poursuite judiciaire de Volkswagen pour « vice caché », puisque l’espérance de vie de leur véhicule et son coût d’entretien annuel seront impactés par une fraude dont ils n’avaient pas connaissance. Mais qui engagera ces procédures longues, complexes et à l’issue incertaine, face à l’armée d’avocats de Volkswagen et consort ?

La démonstration d’une Europe utile aux citoyens

Soit l’Europe s’inspire des États-Unis, où les droits des consommateurs ont été pleinement respectés : une indemnisation du préjudice subi a ainsi été obtenue, jusqu’à 10 000 dollars [9 211 euros] par client, obligeant Volkswagen à devoir payer les conséquences de ses actes, tout simplement. C’est la base, c’est logique, et pourtant en Europe nous en sommes loin.

Je suis convaincue que c’est au niveau européen que la protection des consommateurs doit se jouer : c’est une question d’équilibre, de rapport de force d’abord. De crédibilité ensuite. Enfin, c’est aussi là la démonstration d’une Europe concrète, directement et visiblement utile aux citoyens, que nous appelons de nos vœux. Alors que celle-ci fête ses 60 ans, quel meilleur moyen de démontrer une fois de plus son utilité, sa valeur ajoutée ? La pollution ne connaît pas de frontière !

Cette question est cruciale et centrale dans le vote qui va se jouer lors de la prochaine séance plénière du Parlement européen. J’appelle mes collègues à ne pas jouer le rôle de lobbyistes en chef de leurs champions nationaux. Il est de notre responsabilité politique de demander réparation pour les consommateurs européens floués. L’intérêt général et la santé des Européens passent avant le cours en bourse de ces entreprises. La santé des enfants dans les cours d’école m’importe plus que le salaire et les primes de M. Ghosn.

 

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/idees/article/2017/03/28/dieselgate-les-constructeurs-doivent-indemniser-les-consommateurs-pour-le-prejudice-subi_5102167_3232.html#hqUMS7YHH9FfFmB0.99

Trump, un avant-goût peu diplomatique

Communiqué de la Délégation socialiste française

Les eurodéputés socialistes et radicaux, baguette sous le bras et béret sur la tête, ont pris connaissance des derniers propos polémiques de M. Trump. Entre les âneries en 140 signes et une interview, nous ne savons que préférer. A moins que ses frasques à la Berlusconi soient plus pertinentes pour juger un personnage qui aime tant les clichés. Bref.

Donc pour le président élu des Etats-Unis, la crise des réfugiés et le comportement digne de Mme Merkel à cette occasion sont les explications du Brexit. Nous lui dirions bien que le Royaume-Uni n’est pas dans Schengen et qu’il ne participe pas aux relocalisations, mais nous doutons qu’il s’intéresse ni même qu’il comprenne ces faits.

M.Trump aime tellement l’Europe qu’il souhaite la voir disparaître. Quoi d’étonnant lorsque son principal conseiller en matière européenne est M. Farage ? Bien sûr, beaucoup de diplomates américains expliquent qu’il ne faut pas tenir compte des propos de M. Trump, quel que soit le sujet d’ailleurs.

Mais tout de même : les Européens doivent prendre au sérieux ces alertes.

Trump, avec la bénédiction de Poutine, ne veut ni de l’OTAN – « obsolète » – ni de l’Union européenne. Face à cela, la seule réponse possible est l’unité des Européens. Sans cela, les Etats européens ne seront que des confettis, des miettes, dans les mains de deux monstres engendrés par des systèmes post-démocratiques, avec la Chine en embuscade. C’est là la question primordiale posée aux Européens, et à laquelle ils vont commencer à répondre dans les élections nationales qui auront lieu dès 2017.

Brexit, Trump : cesser le déni

Communiqué de la délégation socialiste française

Pour tous les observateurs, le Brexit n’avait aucune chance de l’emporter, idem pour Trump. Mais les faits sont têtus : la vague populiste et xénophobe frappe partout et défie tous les pronostics.

Cette situation appelle à une réaction rapide des Européens, d’abord car la menace existe ici aussi : 80% des Européens votent Clinton, mais font semblant de ne pas voir tous les Trump d’Europe. On fait mine de croire qu’un plafond de verre empêchera Mme Le Pen d’accéder au pouvoir en France par exemple. Il faut le marteler : ce plafond de verre n’existe pas.

Pour vaincre les nationalismes et la tentation du repli, il ne faut pas reprendre les propositions démagogues comme le font certains responsables politiques, à gauche comme à droite : agir ainsi revient à légitimer les extrêmes. Il faut, au contraire, les combattre pied à pied, et surtout réussir et tenir nos promesses. Affronter les mouvements s’autoproclamant populistes c’est évidemment aussi renouer avec les attentes du peuple, le faire et le vivre ensemble. La social-démocratie doit être offensive et claire dans ses orientations.

Pour défendre et protéger les Européens, l’Union européenne est, encore plus aujourd’hui, un outil indispensable et incontournable. Elle est pourtant le prochain domino du monde libre qui menace de tomber. Le Brexit est une première occasion pour l’Union européenne de se refonder. Aux États membres qui paralysent l’Europe – comme sur le soutien au Portugal et à l’Espagne, la fin des mesures d’austérité ou les instruments de défense commerciale – nous leur disons clairement qu’ils doivent choisir de nous soutenir tant qu’il en est encore temps. L’Europe n’a plus le choix : soit elle sombre dans les nationalismes, auquel cas M. Poutine se frotte les mains tant l’OTAN est menacée de disparition avec l’élection de M. Trump. Soit elle décide d’être enfin et vraiment solidaire et d’agir dans l’intérêt général de ses citoyens, de lutter vraiment contre l’évasion fiscale, de soutenir les jeunes et la transition écologique ou d’élaborer une nouvelle doctrine de politique commerciale.

Enfin, chacun doit prendre ses responsabilités, et l’environnement économique des médias est aussi une question : la course aux clics pour se rémunérer via la publicité a poussé les médias britanniques à mettre en avant les pires mensonges sur l’Union européenne, et à faire de M. Trump une star des polémiques aux États-Unis. En France, le comportement est le même vis-à-vis du Front national d’une part, et des informations négatives sur l’Europe – et souvent fausses – d’autre part. Il y a, là aussi, sans jamais dédouaner la responsabilité des politiques en fonction, un rôle dangereux pour tout le monde, qui peut mener la presse à la situation que vivent les journalistes turcs ou hongrois.

Bref, nous le disons trop souvent, il y a urgence ; il n’est peut-être pas trop tard pour faire de l’Union européenne le rempart libre et démocratique de ce monde.

Le TAFTA et le CETA en débat à Villejuif

Samedi 29 octobre, à l’invitation des collectifs Villejuif Sans Tafta, Stop Tafta et en collaboration avec le groupe local d’Attac, j’ai participé à un débat contradictoire sur le Tafta/TTIP et le CETA. L’objectif était de permettre aux citoyens de se faire leur propre jugement, loin des raccourcis médiatiques, sur ces accords de libre-échange qui font l’actualité européenne. Le débat fut riche en discussions et pour ne pas faire l’impasse sur les divergences d’appréciation que ces accords suscitent, je suis intervenue aux côtés de Partick Le Hyaric, député européen du Front de Gauche ; Dominique Reynié, directeur général de la Fondation pour l’innovation politique et professeur à Sciences Po ; et Amélie Canonne, présidente de l’Association internationale de techniciens, experts et cadres et ancienne déléguée générale d’ATTAC. Jean-Marie Roux, président de l’association Villejuif Sans Tafta a ouvert les débats en rappelant que si les enjeux du Tafta, ses conséquences et ses risques potentiels, sont essentiels, il est aussi important d’aborder la question du CETA et les différences entre les deux accords.

Pour Amélie Canonne, les impacts du libre-échange sont difficiles à évaluer dans plusieurs domaines comme pour l’agriculture ou l’environnement. Elle a rappelé que les négociations du TAFTA et du CETA se sont organisées dans l’opacité la plus totale, ce qui a fait naître plus de 2000 collectifs dans toute l’Europe. Patrick Le Hayrac estime que ces traités ne profitent pas aux peuples mais aux multinationales, les richesses créées n’étant pas redistribuées. Dominique Reynié a quant à lui adopté un point de vue libéral. Favorable aux traités de libre échange, il estime qu’il faut attendre la prochaine administration américaine avant de pouvoir rouvrir le dialogue sur le TAFTA ; sur le CETA, il estime que « les discussions sont positives » mais qu’il faut rester vigilants sur les intérêts de l’Europe.

Pour ma part, j’approuve les propos du Premier ministre wallon selon lequel « avec le CETA amélioré, le TTIP(TAFTA) est mort et enterré ». Ces deux traités doivent être appréhendés de façon distincte.

Sur le Tafta, j’ai rappelé que la Délégation socialiste française avait voté contre le rapport soumis au Parlement en juillet 2015. Nous avions en effet posé certaines lignes rouges comme la question de l’arbitrage privé ou encore la protection des services publics. Je soutiens la position du gouvernement français d’arrêter les négociations avec les Etats-Unis.

Avant de relancer les négociations d’un traité de libre échange avec les Etats-Unis, il est indispensable l’Europe avance sur la mise en place d’une législation européenne régulant sérieusement de son marché intérieur. Oui il faut un « Buy European Act » et protéger nos emplois, nos industries, notre agriculture et nos services publics dans le respect des normes européennes que nous avons adoptées.

Négocier un traité bilatéral de libre échange introduit nécessairement un rapport de force. Or, l’Union européenne ne dispose pas encore d’outils suffisamment efficaces pour que nous puissions être en position de force face à des partenaires tels que les Etats-Unis, ou le Canada.

J’ai souligné le manque de transparence dans les négociations du TAFTA. Les députés européens ne participent en effet pas aux consultations alors qu’ils représentent les citoyens européens. Nous avons accès au texte des négociations mais de manière très restreinte (le texte en négociation est accessible dans une salle hermétique et fermée au Parlement européen, salle dans laquelle ne peuvent aller que les députés, sans avoir la possibilité de prendre des notes ou de faire de photocopies).

Sur le CETA, j’ai regretté la méthodologie du calendrier plaçant le Parlement européen en fin de chaîne de validation. C’est démocratiquement choquant.

Certes, il faut relever les avancées obtenues dans la négociation du CETA inclues dans la déclaration interprétative qui aura également une valeur contraignante ; à savoir, la mise en place d’une cour de justice de commerce internationale publique et la prescriptibilité de l’Accord de Paris. Mais l’absence de transparence et de participation du Parlement européen au processus de négociation entache sérieusement la légitimité de ce traité.

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Lors de l’échange avec la salle, plusieurs questions furent posées sur les différences entre le TAFTA et le CETA. D’autres pour demander des explications quant aux négociations ainsi que sur les marges de manœuvre des institutions européennes et du Parlement européen. Les échanges ont également porté sur la nature des cours arbitrales privées au sein de l’ensemble des traités de libre échange (y compris le traité de libre-échange avec le Vietnam) et la proposition faite dans le CETA de cour de justice commerciale internationale publique. Enfin, une question a également été posée sur la place des collectivités territoriales dans les traités de libre échange

 

Malgré l’opacité des négociations, il faut se réjouir que les citoyens se soient saisis des débats sur le TTIP et le CETA. Je ne crois pas qu’il faille rejeter le principe d’accords internationaux ; cependant, il faut rester prudents et mettre les citoyens européens au cœur de ces traités. C’est pourquoi, au groupe Socialistes et démocrates, nous défendons le « juste échange », à savoir une politique commerciale ouverte mais régulée, respectueuse des droits sociaux, de la répartition des richesses et des normes environnementales.

La bataille doit avancer sur le « Buy European Act » pour offrir une vraie protection aux travailleurs. Enfin, il faudrait élargir les conditions de consultation des textes pour les parlementaires européens car le manque de confiance est crispant et ne nous aide pas à y voir plus clair sur certains aspects ; c’est pourquoi, le rôle de l’Union européenne et du Parlement européen, seule instance démocratique est crucial pour réinventer la politique commerciale européenne et défendre le juste échange.

 

 

 

 

TAFTA/TTIP : oui à l’arrêt des négociations !

Communiqué de presse de la délégation socialiste française

Les eurodéputés socialistes et radicaux se réjouissent que la France demande l’arrêt des négociations du TAFTA/TTIP.

Quand MM. Barroso et De Gucht ont lancé ces négociations en 2013, nous avions été surpris et extrêmement sceptiques face à un projet d’accord qui semblait s’inscrire avant tout dans l’intérêt des multinationales, au détriment de la puissance publique, des travailleurs et des consommateurs européens. Néanmoins, c’est forts de la conviction qu’il faut être à la table des négociations afin de peser que nous avions décidé d’arrêter notre position définitive en fonction de l’évolution des négociations : en responsabilité, car il était hors de question de choisir, dès le début, le rejet pur et simple ou l’assentiment béat.

Notre vision de la mondialisation, c’est le juste échange. Celui où la protection sociale, nos préférences collectives dans la santé ou l’environnement, la Culture ou la protection des données personnelles sont défendues et non bradées au profit du « tout marché » et du libre échange. Celui d’une Europe qui sanctuarise ses services publics, qui n’hésite pas à protéger son agriculture, son industrie.

Si nous avons obtenu la transparence des négociations, la protection des services audiovisuels et de la culture et pesé sur la réforme de l’arbitrage privé – le fameux ISDS –, force est de constater que l’état des tractations entre l’Europe et les Etats-Unis était profondément inéquitable au profit des Américains.

Plusieurs de nos lignes rouges n’avaient en effet pas été respectées : défense du droit du travail, de la santé, de la sécurité alimentaire, protection des données personnelles, préservation des indications géographiques comme des appellations d’origine contrôlée (AOC), protection de la propriété industrielle et intellectuelle, préservation de la qualité des services publics…

Aussi, le choix fait par la France de dire stop est le bon : voilà un des rares héritages, encombrant, de M. Barroso enterré. Reste à régler la question de son passage chez Goldman Sachs…